CARRE BLEU INTERNATIONAL – C.B.I., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1338065
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2025
Présentation de la marque CARRE BLEU
Déposée le 12 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE BLEU INTERNATIONAL – C.B.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARRE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE BLEU INTERNATIONAL – C.B.I domicilié(e) 50 Chemin du Razas, ZI Montchamps - 26780 - MALATAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 744 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque CARRE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARRE BLEU INTERNATIONAL – C.B.I., Société par actions simplifiée - 50 Chemin du Razas, ZI Montchamps - 26780 - MALATAVERNE - France - SIREN 397744400
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25
Renouvellement sans limitation n°2046281 - Publication au BOPI 1995-17
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2005 n°2288595 - Publication au BOPI 2005-05-19
Inscription le 11 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67349 - Publication au BOPI 1992-09-11
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327334 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 6 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162600 - Publication au BOPI 1993-09-06
Inscription le 7 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170054 - Publication au BOPI 1994-03-07
Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272583 - Publication au BOPI 1999-02-23
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590542 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-23
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772075 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Produits chimiques destinés au traitement et au contrôle des eaux de piscines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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